Marque enregistrée - Marque en vigueur

Balea Dive
Monsieur Ander Valles Diez

Numéro de dépôt :
4533222
Date de dépôt :
12/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2029
Balea Dive de Ander Valles Diez

Présentation de la marque Balea Dive

Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par monsieur Ander Valles Diez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Balea Dive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est monsieur Ander Valles Diez domicilié(e) 90 Route de behobie - 64700 - Hendaye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Ander Valles Diez domicilié(e) 90 Route de Behobie - 64700 - Hendaye - France.

La marque Balea Dive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Balea Dive arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.

Ander Valles Diez a également déposé les autres marques suivantes : Procean


Monsieur Ander Valles Diez - 90 Route de behobie - 64700 - Hendaye - France


Monsieur Ander Valles Diez - 90 Route de Behobie - 64700 - Hendaye - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Inscription le 26 novembre 2019 - Rejet partiel n°773532 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Inscription le 26 novembre 2019 - Rejet partiel n°773531 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.